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Marchés publics

Consultation
28/7/2016 - Missions d’études et d’assistance dans le cadre de procédures de modification de PLU et d’une déclaration de projet entrainant mise en compatibilité du PLU
Avis d'appel public à concurrence
MAPA - Cahier des clauses particulières (CCP) et règlement de consultation (RC)

Marchés publics conclus en 2016
2016/001 - Mission d’étude de programmation urbaine, architecturale et paysagère pour l'aménagement d'un nouveau quartier sur le site du Pellan : Tranche ferme : 18 320 € HT - Tranches conditionnelles 20 000 € HT

Marchés publics conclus en 2015

Marchés de services de moins de 25 000€ HT
2015/001 -Mission d’étude pour la création de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de Hières-sur-Amby - 24 905€ HT

Marché de fournitures et services entre 25 000€ HT et 207 000€ HT
2015/003 - Marché public pour une prestation d’achat de denrées  et de confection de repas sur site pour les enfants scolarisés dans l’école publique de la Commune (maternelle et élémentaire) - 36 490.83€ HT

Marché de travaux de moins de 25 000€ HT
2015/002 - MAPA pour création d'un réseau d'évacuation des eaux pluviales - 21 092.50€ HT

Marchés publics conclus en 2014
Marchés de travaux compris entre 90 000 € et 5 185 999.99€ HT
2014/001 - Aménagement de la Montée de la Cure
Lot 1 - Voirie et réseaux      - TP Bruno BORDEL - 38510 Courtenay
Lot 2 - Réseau eau potable  - SARL CLEMA        - 38390  Bouvesse

Marchés de services inférieurs à 20 000 € HT
Marchés d'assurances :
Lot 1 - Multirisques             - GROUPAMA          - 69009 Lyon
Lot 2 - Responsabilité civile - SMACL                 - 79031 Niort
Lot 3 - Flotte automobile     - SMACL                 - 79031 Niort

Marchés publics conclus en 2013
2013/001 - Fourniture de services de télécommunications
2013/002 - MAPA Prestation d'achat de denrées et de confection de repas sur site pour les enfants scolarisés dans l'école publique de la commune.